Article (Arrêté du 28 mars 1990 concernant certains produits azotés utilisés dans l'alimentation des animaux)
II. - Banques mutualistes ou coopératives
1. Etablissements affiliés à la chambre syndicale
des banques populaires
Banque populaire Anjou-Vendée, société coopérative de banque populaire, loi du 13 mars 1917, Angers (Maine-et-Loire).
Banque populaire de Bourgogne, société coopérative de banque populaire, loi du 13 mars 1917, Dijon (Côte-d'Or).
Banque populaire de Bretagne-Atlantique, société coopérative de banque populaire, loi du 13 mars 1917, Lorient (Morbihan).
Banque populaire du Centre, société coopérative de banque populaire, loi du 13 mars 1917, Limoges (Haute-Vienne).
Banque populaire Centre-Atlantique, société coopérative de banque populaire, loi du 13 mars 1917, Niort (Deux-Sèvres).
Banque populaire de Champagne, société coopérative de banque populaire, loi du 13 mars 1917, Troyes (Aube).
Banque populaire de la Côte d'Azur, société coopérative de banque populaire, loi du 13 mars 1917, Nice (Alpes-Maritimes).
Banque populaire de Franche-Comté, société coopérative de banque populaire, loi du 13 mars 1917, Besançon (Doubs).
Banque populaire industrielle et commerciale de la région Sud de Paris,
société coopérative de banque populaire, loi du 13 mars 1917, Montrouge (Hauts-de-Seine).
Banque populaire de la Loire, société coopérative de banque populaire, loi du 13 mars 1917, Saint-Etienne (Loire).
Banque populaire de Lorraine, société coopérative de banque populaire, loi du 13 mars 1917, Metz (Moselle).
Banque populaire de Lyon et sa région, société coopérative de banque populaire, loi du 13 mars 1917, Lyon (Rhône).
Banque populaire du Massif central, société coopérative de banque populaire, loi du 13 mars 1917, Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme).
Banque populaire du Midi, société coopérative de banque populaire, loi du 13 mars 1917, Nîmes (Gard).
Banque populaire du Nord, société coopérative de banque populaire, loi du 13 mars 1917, Lille (Nord).
Banque populaire de l'Ouest et d'Armorique, société coopérative de banque populaire, loi du 13 mars 1917, Rennes (Ille-et-Vilaine).
Banque populaire provençale et corse, société coopérative de banque populaire, loi du 13 mars 1917, Marseille (Bouches-du-Rhône).
Banque populaire des Pyrénées-Orientales, de l'Aude et de l'Ariège, société coopérative de banque populaire, loi du 13 mars 1917, Perpignan (Pyrénées-Orientales).
Banque populaire du Quercy et de l'Agenais, société coopérative de banque populaire, loi du 13 mars 1917, Cahors (Lot).
Banque populaire de la région dauphinoise, société coopérative de banque populaire, loi du 13 mars 1917, La Tronche (Isère).
Banque populaire de la région économique de Strasbourg, société coopérative de banque populaire, loi du 13 mars 1917, Strasbourg (Bas-Rhin).
Banque populaire de la région Nord de Paris, société coopérative de banque populaire, loi du 13 mars 1917, Saint-Denis (Seine-Saint-Denis).
Banque populaire de la région Ouest de Paris, société coopérative de banque populaire, loi du 13 mars 1917, Versailles (Yvelines).
Banque populaire du Haut-Rhin, société coopérative de banque populaire, loi du 13 mars 1917, Mulhouse (Haut-Rhin).
Banque populaire de Saône-et-Loire et de l'Ain, société coopérative de banque populaire, loi du 13 mars 1917, Mâcon (Saône-et-Loire).
Banque populaire savoisienne de crédit, société coopérative de banque populaire, loi du 13 mars 1917, La Roche-sur-Foron (Haute-Savoie).
Banque populaire du Sud-Ouest, société coopérative de banque populaire, loi du 13 mars 1917, Bordeaux (Gironde).
Banque populaire du Tarn et de l'Aveyron, société coopérative de banque populaire, loi du 13 mars 1917, Albi (Tarn).