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Article (Arrêté du 25 juin 1990 fixant les conditions de commercialisation de Colissimo régional)

Article (Arrêté du 25 juin 1990 fixant les conditions de commercialisation de Colissimo régional)

Art. 6. - Le Colissimo régional peut donner lieu à recommandation, envoi contre-remboursement, envoi avec avis de réception, dans les conditions habituelles définies pour les paquets-poste par voie de décret.