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Article (Décret no 90-370 du 30 avril 1990 relatif à l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers)

Article (Décret no 90-370 du 30 avril 1990 relatif à l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers)

Art. 34. - Les dispositions des articles 10 et 11 du présent décret sont applicables aux conseils de centre.