Article (Arrêté du 27 juin 1990 relatif à la limitation des rejets atmosphériques des grandes installations de combustion et aux conditions d'évacuation des rejets des installations de combustion)
Art. 16. - Le présent article concerne les installations utilisant alternativement plusieurs combustibles.
Les valeurs limites d'émission sont, pour chaque combustible employé, celles fixées aux articles 5 à 7.