Articles

Article (Arrêté du 5 octobre 1998 portant nomination d'agents comptables)

Article (Arrêté du 5 octobre 1998 portant nomination d'agents comptables)


Par arrêté du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et du secrétaire d'Etat au budget en date du 5 octobre 1998, sont nommés, à compter de leur date d'installation, agents comptables secondaires de la masse des douanes les receveurs régionaux des douanes dont les noms suivent :

M. Laval (Alain), à Nancy, à compter du 8 septembre 1998 ;

M. Clapson (René), à Aix-en-Provence, à compter du 7 octobre 1998 ;

M. Foulon (Jean-Roger), à Rouen, à compter du 12 octobre 1998 ;

M. Kischenin (Valère), à Saint-Denis, à compter du 12 octobre 1998 ;

M. Gaydu (Jacob), à Valenciennes, à compter du 16 octobre 1998 ;

M. Couerre (Michel), à Mulhouse, à compter du 17 novembre 1998.