Article (Arrêté du 27 août 1990 fixant le programme des épreuves du concours de recrutement d'élèves instituteurs pour la session de 1991)
Art. 2. - Le directeur des enseignements supérieurs et le directeur des écoles sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.