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Article (Décret du 27 août 1990 portant nomination dans le corps des inspecteurs généraux de l'équipement)
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Article (Décret du 27 août 1990 portant nomination dans le corps des inspecteurs généraux de l'équipement)
Art. 1er. - M. André Chavarot est nommé inspecteur général de l'équipement.