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Article (Arrêté du 26 mars 1992 fixant les modalités d'application du décret no 92-290 du 26 mars 1992 instituant la nouvelle bonification indiciaire dans les services de la Météorologie nationale)

Article (Arrêté du 26 mars 1992 fixant les modalités d'application du décret no 92-290 du 26 mars 1992 instituant la nouvelle bonification indiciaire dans les services de la Météorologie nationale)

Art. 1er. - La nouvelle bonification indiciaire prévue à l'article 1er du décret du 26 mars 1992 susvisé est attribuée dans les conditions fixées par les tableaux ci-après.