Article (Arrêté du 9 juin 1992 portant organisation de la direction de l'administration générale, de la direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, de la délégation à la mémoire et à l'information historique et de la mission de modernisation à l'administration centrale du secrétariat d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre)
Art. 3. - La délégation à la mémoire et à l'information historique comprend quatre départements. En outre, les bureaux des affaires générales et de la documentation sont directement rattachés au délégué à la mémoire et à l'information historique.
Le département du patrimoine élabore et met en oeuvre l'ensemble des actions relatives aux nécropoles nationales et aux lieux de mémoire des guerres et conflits contemporains.
Le département des cérémonies organise et coordonne l'animation des manifestations commémoratives nationales du département ministériel.
Le département de l'information historique impulse et coordonne l'ensemble des activités de mémoire à vocation pédagogique.
Le département Mémoire et vigilance participe à l'élaboration de la politique de l'Etat en matière de défense de la mémoire des guerres et conflits contemporains et la met en oeuvre.