Article (Arrêté du 23 décembre 1991 portant ouverture de préparations au diplôme universitaire de technologie par la voie de la formation continue auprès des instituts universitaires de technologie de Brest, Lille C et Troyes)
Art. 2. - Le directeur des enseignements supérieurs est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.