Article (Arrêté du 7 août 1991 fixant l'organisation en bureaux des sous-directions de la direction de l'administration générale et de l'équipement)
Art. 20. - Le département Etudes et réalisations informatiques:
- développe les applications, participe aux études préalables, pilote les études détaillées et assure la réalisation des applications informatiques;
- assure la maintenance des applications ainsi réalisées;
- effectue des prestations d'assistance-conseil en matière de micro-informatique.