Article (Arrêté du 29 juillet 1990 portant homologation de certains produits et appareils à usage préventif, diagnostique ou thérapeutique)
Art. 5. - Il est procédé aux rectificatifs suivants:
- dans l'arrêté du 28 décembre 1989 (paru au Journal officiel du 8 février 1990), tableau no 9, pour l'appareil Sicard 440, lire «lieu de fabrication Siemens Medical System Inc U.S.A.», au lieu de: «Fukaka Denshi, Japon»;
- dans l'arrêté du 18 avril 1990 (paru au Journal officiel du 27 mai 1990), tableau no 1, lire «Rot 501 SRM 0310», au lieu de «Rot 501 SRM 0312».