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Article (Arrêté du 4 décembre 1990 relatif à la monte publique des étalons des espèces chevaline et asine)
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Article (Arrêté du 4 décembre 1990 relatif à la monte publique des étalons des espèces chevaline et asine)
Art. 21. - L'arrêté du 15 décembre 1986 relatif à la monte publique des étalons est abrogé.