Article (Arrêté du 17 janvier 1990 relatif à l'organisation de la recherche au ministère de la culture, de la communication, des grands travaux et du Bicentenaire)
Art. 5. - La mission de la recherche et de la technologie de la direction de l'administration générale et de l'environnement culturel est chargée du secrétariat du conseil de la recherche.
A cette fin, elle assure la collecte et la synthèse des programmes de recherche, des rapports d'activités et des rapports d'évaluation de chacun des services et établissements concernés.