Article (Arrêté du 12 juin 1995 fixant les épreuves de la partie spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré (option Pelote basque))
Art. 6. - L'arrêté du 29 novembre 1988 fixant les épreuves de l'examen de formation spécifique du premier degré du brevet d'Etat d'éducateur sportif (option Pelote basque) est abrogé à compter de la date de parution du présent arrêté.