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Article 6 (Arrêté du 1er juin 2007 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille))

Article 6 (Arrêté du 1er juin 2007 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille))


Est modifiée ainsi qu'il suit la colonne « Responsables du maintien des variétés en sélection conservatrice » :



Sont modifiés en conséquence les arrêtés suivants :
- arrêté du 3 avril 1974 pour la variété Aramir ;
- arrêté du 21 décembre 1990 pour les variétés Estica, Ritmo ;
- arrêté du 12 décembre 1994 pour la variété Ego ;
- arrêté du 7 décembre 1995 pour la variété Galtjo ;
- arrêté du 27 février 1996 pour la variété Couachi ;
- arrêté du 20 janvier 1998 pour la variété Rotego ;
- arrêté du 19 mars 1999 pour les variétés Britta, Hanka, Jersey ;
- arrêté du 15 décembre 1999 pour les variétés Cardos, Chatelet ;
- arrêté du 13 décembre 2000 pour les variétés Bobino, Cedro, Grevin, Kortego, Vulcain ;
- arrêté du 22 février 2001 pour les variétés Acapulco, Maroni ;
- arrêté du 11 décembre 2001 pour les variétés Academie, SW Biblos, Swindy, Trocadero ;
- arrêté du 10 avril 2002 pour les variétés Ceylon, Devora ;
- arrêté du 12 décembre 2002 pour les variétés Limes, Meloga, Sinope, Varenne ;
- arrêté du 20 mars 2003 pour la variété Metis ;
- arrêté du 16 février 2004 pour les variétés SW Midelo, SW Morado, SW Talentro ;
- arrêté du 1er avril 2004 pour la variété Milota ;
- arrêté du 22 décembre 2004 pour les variétés Attlass, Avantage, Puerto ;
- arrêté du 2 mars 2005 pour les variétés Kuburas, Ticalo, Timori ;
- arrêté du 13 décembre 2005 pour les variétés Beneficio, Javouhey, Manager, Protide ;
- arrêté du 15 décembre 2006 pour les variétés Kangoo, Sophytra.