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Article 8 (Décret n° 2007-790 du 10 mai 2007 modifiant le décret n° 77-1481 du 28 décembre 1977 sur l'organisation de la profession d'architecte)

Article 8 (Décret n° 2007-790 du 10 mai 2007 modifiant le décret n° 77-1481 du 28 décembre 1977 sur l'organisation de la profession d'architecte)


L'article 7 est ainsi modifié :
1° Au deuxième alinéa, le mot : « biennale » est remplacé par le mot : « triennale » ;
2° Au troisième alinéa, le mot : « biennal » est remplacé par le mot : « triennal ».