Titre Ier. - Travaux réalisés dans un établissement par une entreprise extérieure.
Chapitre Ier. - Dispositions générales.
Chapitre II. - Mesures préalables à l'exécution d'une opération.
Chapitre III. - Mesures à prendre pendant l'exécution des opérations.
Chapitre IV. - Rôle des institutions représentatives du personnel.
Chapitre V. - Opérations de chargement et de déchargement.
Titre II. - Installations nucléaires de base et installations susceptibles de donner lieu à des servitudes d'utilité publique.
Chapitre Ier. - Champ d'application.
Chapitre II. - Coordination de la prévention.
Chapitre III. - Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail.
Section 1. Attributions particulières.
Section 2. Composition.
Section 3. Fonctionnement.
Section 4. Formation des représentants.
Section 5. Comité élargi.
Chapitre IV. - Comité interentreprises de santé et de sécurité au travail.
Chapitre V. - Dispositions particulières en matière d'incendie et de secours.
Chapitre VI. - Dispositions particulières en cas de danger grave et imminent et droit de retrait.
Titre III. - Bâtiment et génie civil.
Chapitre Ier. - Principes de prévention.
Chapitre II. - Coordination lors des opérations de bâtiment et de génie civil.
Section 1. Déclaration préalable.
Section 2. Mission de coordination et coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé.
Section 3. Plan général de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé.
Section 4. Plan particulier de sécurité et de protection de la santé.
Section 5. Collège interentreprises de sécurité, de santé et des conditions de travail.
Section 6. Interventions ultérieures sur l'ouvrage.
Section 7. Travaux d'extrême urgence.
Section 8. Dispositions d'application.
Chapitre III. - Prescriptions techniques de protection durant l'exécution des travaux.
Chapitre IV. - Dispositions applicables aux travailleurs indépendants.
Titre IV. - Manutention des charges.
Chapitre Ier. - Dispositions générales.
Chapitre II. - Principes de prévention.
Chapitre III. - Evaluation des risques.
Chapitre IV. - Mesures et moyens de prévention.
Chapitre V. - Surveillance médicale.