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Article 1 (Arrêté du 14 décembre 2006 portant organisation de la direction des systèmes d'armes)

Article 1 (Arrêté du 14 décembre 2006 portant organisation de la direction des systèmes d'armes)


Pour l'exercice des attributions fixées par le décret du 31 janvier 2005 susvisé, la direction des systèmes d'armes comprend :
1. La sous-direction du management des projets ;
2. La sous-direction de la gestion et du personnel ;
3. La sous-direction des affaires générales et de la qualité.
Elle a autorité sur des organismes extérieurs dont les missions sont fixées par des textes particuliers.