Article 17 (Arrêté du 30 décembre 2005 portant organisation des directions et sous-directions de l'administration centrale du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative)

La sous-direction de la vie associative comprend :
- le bureau du développement et du soutien à la vie associative ;
- le bureau de la promotion de l'engagement bénévole et volontaire.