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Article 1 (Décret n° 2005-1507 du 6 décembre 2005 modifiant le décret n° 93-163 du 2 février 1993 relatif au musée Rodin)
Données brutes
Article 1 (Décret n° 2005-1507 du 6 décembre 2005 modifiant le décret n° 93-163 du 2 février 1993 relatif au musée Rodin)
Le décret du 2 février 1993 susvisé est modifié conformément aux articles 2 à 10 du présent décret.