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Article 1 undefined undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 26 juillet 2005 modifiant l'arrêté du 6 novembre 1989 relatif aux taux de rémunération des heures complémentaires)

Article 1 undefined undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 26 juillet 2005 modifiant l'arrêté du 6 novembre 1989 relatif aux taux de rémunération des heures complémentaires)


Les taux fixés au a de l'article 1er de l'arrêté du 6 novembre 1989 susvisé sont modifiés comme suit :
Cours 58,83 ;
Travaux dirigés 39,23 ;
Travaux pratiques 26,15 .