Article 1 (Arrêté du 1er juillet 2005 portant organisation des sous-directions de la direction centrale du service des essences des armées)

Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 4 de l'arrêté du 1er juillet 2005 susvisé, la sous-direction « plans, prévention et expertise » comprend :
- le bureau « plans et études » ;
- le bureau « prévention » ;
- le bureau « expertise et audit ».