Article Annexe (Arrêté du 19 décembre 2006 modifiant l'arrêté du 7 juin 1994, modifié par l'arrêté du 25 octobre 1994, fixant le poids ou la taille minimale de capture de certains poissons et autres animaux marins dans les eaux maritimes qui relèvent de la souveraineté ou de la juridiction française, mais qui ne sont pas couvertes par la réglementation communautaire de conservation et de gestion)

A N N E X E
ESPÈCES
I. - Méditerranée
A. - Crustacés

Crevettes rouges (Aristeus antennatus), 12 cm.
Crevettes roses (Leander spp.), 3 cm.
Etrille (Macropipus puber), 5 cm.
Araignée de mer (Maja squinado), 12 cm.

B. - Mollusques et autres animaux marins

Coque ou hénon (Cerastoderma edule), 2,7 cm.
Huître creuse (Crassostrea gigas), 6 cm.
Huître plate (Ostrea edulis), 6 cm.
Olive (Donax trunculus), 2,5 cm.
Oursin (Paracentrotus lividus) pêché en mer, 5 cm (1).
Oursin (Paracentrotus lividus) pêché en étang, 3,5 cm (1).
Palourde des Philippines (Ruditapes philipinarum), 3,5 cm.
Pétoncle (Chlamys varia), 4 cm.
Tellines (Tellina spp.), 2,5 cm.
Venus (Spisula ovalis), 2,8 cm.

II. - Mayotte et îles Eparses
Crustacés

Langouste (Palinurus spp.), 18 cm.

III. - Saint-Pierre-et-Miquelon

Cf. décret n° 87-182 du 19 mars 1987, annexe II.