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L'article 48 de l'arrêté du 13 septembre 1985 est abrogé.

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Cas particuliers. - 1. Tous les paris \"couplé gagnant\" et \"couplé placé\" sont remboursés lorsque moins de deux chevaux sont classés à l'arrivée.

2. Pari \"couplé gagnant\" :

A. - Arrivée normale sans \"dead heat\" :

S'il n'y a aucune mise sur la combinaison \"couplé gagnant\" , la masse à partager est répartie au prorata des mises sur la combinaison des chevaux classés premier et troisième ; ou à défaut au prorata des mises sur la combinaison des chevaux, classés deuxième et troisième. A défaut de mises sur cette dernière combinaison, tous les paris \"couplé gagnant\" sont remboursés, y compris ceux comportant un cheval non partant, visés à l'article 44 (alinéa b) ci-dessus.

En aucun cas un rapport \"spécial gagnant\" ne peut être réglé à la combinaison du cheval classé deuxième avec l'un quelconque des chevaux non partants.

B. - Arrivée avec \"dead heat\" :

a) Dans le cas d'arrivée \"dead heat\", s'il n'y a aucune mise sur l'une des combinaisons payables, le bénéfice à répartir afférent à cette combinaison est réparti dans les mêmes proportions entre les autres combinaisons payables du même type de pari ;

b) Dans le cas d'arrivée \"dead heat\" de trois chevaux ou plus à la première place, s'il n'y a aucune mise sur aucune des combinaisons payables, tous les paris \"couplé gagnant\" correspondants sont remboursés ;

c) En cas de \"dead heat\" de deux chevaux à la première place, s'il n'y a aucune mise sur la combinaison \"couplé gagnant\", la masse à partager est répartie sur les combinaisons des chevaux classés premier et troisième. A défaut de mises sur ces combinaisons, tous les paris \"couplé gagnant\" sont remboursés ;

d) En cas de \"dead heat\" de deux chevaux ou plus à la deuxième place, s'il n'y a aucune mise sur aucune des combinaisons comportant le cheval classé premier, la masse à partager est répartie sur les combinaisons des chevaux classés deuxièmes \"dead heat\".

En aucun cas un rapport \"spécial gagnant\" ne peut être réglé à une combinaison de l'un des chevaux classés deuxièmes avec l'un quelconque des chevaux non-partants.

3. Pari \"couplé placé\" avec ou sans \"dead heat\" :

S'il n'y a aucune mise sur l'une des combinaisons \"couplé placé\", le bénéfice à répartir afférent à cette combinaison est réparti dans les mêmes proportions entre les autres combinaisons \"couplé placé\" payables. A défaut de mises sur aucune des combinaisons \"couplé placé\" payables, tous les paris \"couplé placé\" sont remboursés, y compris ceux comportant un cheval non partant visé à l'article 44, alinéa c), ci-dessus.

4. Course reportée :

Si, par décision des commissaires, une course est reportée et courue le même jour, tous les paris \"couplé\" enregistrés sur cette course sont normalement exécutés.
\n
Si la course est reportée à une autre date, tous les paris \"couplé\" sont remboursés.

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Article 16 (Arrêté du 16 juin 2005 modifiant l'arrêté du 13 septembre 1985 portant règlement du pari mutuel)