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Article 1 (Décret n° 2005-339 du 8 avril 2005 modifiant le décret n° 76-1172 du 14 décembre 1976 portant création de centres de vote à l'étranger)

Article 1 (Décret n° 2005-339 du 8 avril 2005 modifiant le décret n° 76-1172 du 14 décembre 1976 portant création de centres de vote à l'étranger)


L'annexe du décret du 14 décembre 1976 susvisé est remplacée par le tableau annexé au présent décret.