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Article 1 (Arrêté du 30 décembre 2004 modifiant l'arrêté du 16 janvier 2003 portant approbation du règlement du stud-book du trotteur français)

Article 1 (Arrêté du 30 décembre 2004 modifiant l'arrêté du 16 janvier 2003 portant approbation du règlement du stud-book du trotteur français)


Le règlement du stud-book du trotteur français figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book du trotteur français figurant en annexe I de l'arrêté du 16 janvier 2003 portant approbation du règlement du stud-book du trotteur français (1).