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Article 3 (Arrêté du 31 août 2004 fixant les titres, diplômes, attestations ou qualifications équivalentes admis pour justifier des qualifications en sauvetage aquatique et en secourisme requises des personnels relevant du ministre chargé de l'éducation et assurant l'enseignement de l'éducation physique et sportive dans les établissements d'enseignement publics et dans les établissements d'enseignement privés sous contrat du second degré)

Article 3 (Arrêté du 31 août 2004 fixant les titres, diplômes, attestations ou qualifications équivalentes admis pour justifier des qualifications en sauvetage aquatique et en secourisme requises des personnels relevant du ministre chargé de l'éducation et assurant l'enseignement de l'éducation physique et sportive dans les établissements d'enseignement publics et dans les établissements d'enseignement privés sous contrat du second degré)


Sont abrogés :
- les dispositions du C de la section Education physique et sportive de l'annexe I de l'arrêté du 12 septembre 1988 susvisé fixant les épreuves du concours externe de l'agrégation ;
- les dispositions du C de la section Education physique et sportive de l'annexe II de l'arrêté du 12 septembre 1988 susvisé fixant les épreuves du concours interne de l'agrégation ;
- l'article 11 de l'arrêté du 22 septembre 1989 susvisé ;
- l'article 8 de l'arrêté du 27 avril 2001 susvisé.