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Article (Arrêté du 29 juillet 2004 relatif aux dates d'ouverture de la chasse aux oiseaux de passage et au gibier d'eau pour l'année 2004)

Article (Arrêté du 29 juillet 2004 relatif aux dates d'ouverture de la chasse aux oiseaux de passage et au gibier d'eau pour l'année 2004)


1. Oiseaux de passage


Par exception à ce qui est indiqué dans le tableau ci-dessus, la chasse des oiseaux de passage n'est pas ouverte à l'ouverture générale, mais :
- le 1er septembre dans les départements de la Moselle et du Haut-Rhin ;
- le 23 août dans le département du Bas-Rhin.


2. Gibier d'eau




Par exception à ce qui est indiqué dans le tableau ci-dessus, la chasse du gibier d'eau sur le reste du territoire n'est pas ouverte à l'ouverture générale, mais :
- le 1er septembre dans les départements de la Moselle et du Haut-Rhin ;
- le 23 août dans le département du Bas-Rhin.