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Article 1 (Décret n° 2006-1318 du 27 octobre 2006 modifiant la liste de maladies réputées contagieuses établie à l'article D. 223-21 du code rural)

Article 1 (Décret n° 2006-1318 du 27 octobre 2006 modifiant la liste de maladies réputées contagieuses établie à l'article D. 223-21 du code rural)


L'article D. 223-21-I du code rural est modifié comme suit :
1. Les lignes :



sont remplacées par les lignes :



2. La ligne suivante est insérée entre la ligne relative à la théilorose et celle relative à la trypanosomose :