I. - Chacune des installations nucléaires de base du site CEA de Grenoble rejette ses effluents radioactifs liquides, par l'intermédiaire d'une canalisation munie d'une vanne d'isolement, dans un égout dit « égout des eaux spéciales » (EES), recevant également les effluents radioactifs liquides provenant de l'institut Laue Langevin, qui se déverse dans l'Isère à environ 1 kilomètre en amont de son confluent avec le Drac.
II. - Les eaux usées sont déversées dans le collecteur communal d'eaux usées pour être traitées par la station d'épuration de l'agglomération de Grenoble, Aquapole, et ne doivent être en aucun cas rejetées directement dans le milieu naturel.
Une convention de raccordement est passée entre le CEA et le gestionnaire du réseau de collecte et du traitement des effluents.
III. - Le tableau ci-après indique l'origine des eaux véhiculées par chaque conduite du site CEA de Grenoble :