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Article 1 (Arrêté du 5 janvier 2004 abrogeant l'arrêté du 27 décembre 1993 relatif à l'informatisation de la gestion des personnels de la direction des armements terrestres)

Article 1 (Arrêté du 5 janvier 2004 abrogeant l'arrêté du 27 décembre 1993 relatif à l'informatisation de la gestion des personnels de la direction des armements terrestres)


L'arrêté du 27 décembre 1993 relatif à l'informatisation de la gestion des personnels de la direction des armements terrestres est abrogé.