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Article 2 (Arrêté du 20 octobre 2004 fixant la liste des travaux effectués dans les entreprises agricoles et nécessitant une surveillance médicale)

Article 2 (Arrêté du 20 octobre 2004 fixant la liste des travaux effectués dans les entreprises agricoles et nécessitant une surveillance médicale)


Au vu des résultats de l'évaluation des risques et des mesures particulières de prévention et de protection qui en résultent conformément à l'article L. 230-2 du code du travail, le médecin du travail détermine les modalités particulières du suivi médical des travailleurs concernés.