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Article 1 (Décret n° 2003-845 du 2 septembre 2003 relatif au statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires des centres hospitaliers universitaires et modifiant le décret n° 90-92 du 24 janvier 1990)

Article 1 (Décret n° 2003-845 du 2 septembre 2003 relatif au statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires des centres hospitaliers universitaires et modifiant le décret n° 90-92 du 24 janvier 1990)


Au premier alinéa de l'article 12 du décret du 24 janvier 1990 susvisé, entre les mots : « les travaux de recherche » et les mots : « les fonctions enseignantes », sont insérés les mots : « , d'expertise ».