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Article Annexe (Arrêté du 23 juillet 2003 modifiant l'arrêté du 5 août 1992 relatif aux teneurs maximales en résidus de pesticides admissibles sur et dans certains produits d'origine végétale)

Article Annexe (Arrêté du 23 juillet 2003 modifiant l'arrêté du 5 août 1992 relatif aux teneurs maximales en résidus de pesticides admissibles sur et dans certains produits d'origine végétale)


A N N E X E


A. - Modifications de l'annexe II de l'arrêté du 5 août 1992 modifié susvisé (Liste des teneurs maximales en résidus de pesticides dans les fruits et légumes).
Le contenu du tableau ci-dessous annule et remplace les dispositions du tableau figurant à l'annexe susvisée pour la substance concernée :


B. - Modifications de l'annexe IV de l'arrêté du 5 août 1992 modifié susvisé (Liste des teneurs maximales en résidus de pesticides dans les autres produits d'origine végétale).
Le contenu du tableau ci-dessous annule et remplace les dispositions du tableau figurant à l'annexe susvisée pour la substance concernée :