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Article 2 (Arrêté du 14 novembre 2003 modifiant l'arrêté du 26 juillet 1995 modifié fixant les conditions d'organisation et de fonctionnement de l'Ecole nationale des sciences géographiques)

Article 2 (Arrêté du 14 novembre 2003 modifiant l'arrêté du 26 juillet 1995 modifié fixant les conditions d'organisation et de fonctionnement de l'Ecole nationale des sciences géographiques)


Les dispositions de l'article 16 b de l'arrêté du 26 juillet 1995 susvisé sont modifiées ainsi qu'il suit :