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Article 2 (Arrêté du 24 octobre 2003 portant admission sur le territoire français de matériels de base des essences forestières)

Article 2 (Arrêté du 24 octobre 2003 portant admission sur le territoire français de matériels de base des essences forestières)


Les peuplements énumérés en annexe 2 sont admis sur le territoire français comme matériel de base dans la catégorie sélectionnée.