Article 1 (Décret n° 2003-1078 du 10 novembre 2003 modifiant le décret n° 90-928 du 10 octobre 1990 relatif à l'Institut supérieur des matériaux et de la construction mécanique)
Article 1 (Décret n° 2003-1078 du 10 novembre 2003 modifiant le décret n° 90-928 du 10 octobre 1990 relatif à l'Institut supérieur des matériaux et de la construction mécanique)
Dans l'intitulé du décret du 10 octobre 1990 susvisé, les mots : « relatif à l'Institut supérieur des matériaux et de la construction mécanique » sont remplacés par les mots : « relatif à l'Institut supérieur de mécanique de Paris ».