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Article 2 (Arrêté du 3 janvier 2005 modifiant l'arrêté du 2 février 1998 relatif aux prélèvements et à la consommation d'eau ainsi qu'aux émissions de toute nature des installations classées soumises à autorisation)

Article 2 (Arrêté du 3 janvier 2005 modifiant l'arrêté du 2 février 1998 relatif aux prélèvements et à la consommation d'eau ainsi qu'aux émissions de toute nature des installations classées soumises à autorisation)


Le 4° « Abattoirs d'animaux de boucherie » et le 6° « Traitement de sous-produits animaux dans les abattoirs d'animaux de boucherie » de l'article 33 de l'arrêté du 2 février 1998 susvisé sont supprimés.