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Article 1 (Décret n° 2004-1496 du 30 décembre 2004 de répartition des crédits ouverts par la loi de finances pour 2005 (Culture et communication))

Article 1 (Décret n° 2004-1496 du 30 décembre 2004 de répartition des crédits ouverts par la loi de finances pour 2005 (Culture et communication))


Les crédits ouverts au ministre de la culture et de la communication par la loi de finances pour 2005, au titre des dépenses ordinaires du budget de la culture et de la communication, sont répartis, par chapitre, conformément à l'état A annexé au présent décret.