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Article Annexe (Arrêté du 31 janvier 2005 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie et pris en application de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale)

Article Annexe (Arrêté du 31 janvier 2005 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie et pris en application de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale)


A N N E X E 1
Liste des forfaits dénommés « groupes homogènes de séjours »




A N N E X E 2
Liste des forfaits dénommés « dialyse »




A N N E X E 3
Liste des forfaits dénommés « prélèvements d'organes »




A N N E X E 4
LISTE 1 : ACTES PERMETTANT LA VALORISATION D'UNE SÉANCE DE RADIOTHÉRAPIE
Actes de radiothérapie en classification CCAM


Actes de radiothérapie en classification CdAM


LISTE 2 : GHS INCLUANT LA VALORISATION DE LA RADIOTHÉRAPIE




A N N E X E 5
LISTE 1. - ACTES MARQUEURS DE SUPPLÉANCE VITALE
POUR LESQUELS UNE OCCURRENCE SUFFIT
En classification CCAM




En classification CdAM




LISTE 2. - ACTES MARQUEURS DE SUPPLÉANCE VITALE POUR LESQUELS IL FAUT AU MOINS TROIS OCCURRENCES
En classification CCAM




En classification CdAM




A N N E X E 6
Liste des GHS ouvrant droit à facturation d'un supplément de néonatalogie




A N N E X E 7
LISTE 1. - ACTES PERMETTANT LA VALORISATION D'UNE SÉANCE DE DIALYSE EN HOSPITALISATION
En classification CCAM


En classification CdAM


LISTE 2. - GHS INCLUANT LA VALORISATION DE LA SÉANCE DE DIALYSE




A N N E X E 8
Liste des forfaits de traitement de l'insuffisance rénale chronique




A N N E X E 9
LISTE DES ACTES DONNANT LIEU A RÉMUNÉRATION SUR LA BASE D'UN FFM
Liste des actes en NGAP




Liste des actes en CCAM