Article 1 (Arrêté du 16 juillet 2004 modifiant l'arrêté du 6 février 2001 fixant la liste des substances qui ne peuvent être utilisées dans les produits cosmétiques en dehors des restrictions et conditions fixées par cette liste)
Article 1 (Arrêté du 16 juillet 2004 modifiant l'arrêté du 6 février 2001 fixant la liste des substances qui ne peuvent être utilisées dans les produits cosmétiques en dehors des restrictions et conditions fixées par cette liste)
L'annexe de l'arrêté du 6 février 2001 susvisé est modifiée comme suit : a) Les numéros d'ordre 14, 60, 61 et 62 sont remplacés par le texte suivant :
b) Les numéros d'ordre 93, 94 et 95 sont insérés comme indiqué dans le tableau suivant :