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Article 6 (Arrêté du 13 décembre 2001 définissant les cycles de travail à la Caisse des dépôts et consignations)

Article 6 (Arrêté du 13 décembre 2001 définissant les cycles de travail à la Caisse des dépôts et consignations)


Pour tenir compte des particularités des sites géographiques ou des besoins de fonctionnement de service, l'amplitude quotidienne d'ouverture des entités de travail est définie dans le cadre des engagements internes de service dans la limite des heures d'ouverture de chacun des sites géographiques de l'établissement public.
L'amplitude quotidienne de référence de fonctionnement des services est de 10 h 30. L'amplitude quotidienne individuelle est de 10 heures, pause méridienne incluse.
Des amplitudes quotidiennes d'une durée différente peuvent toutefois être retenues dès lors qu'elles se justifient par la nature de l'activité, l'organisation du travail ou la localisation géographique du service.
L'amplitude maximale d'ouverture des services doit, en principe, être couverte sur toute sa durée.