Art. 4. - Le département radiocommunication et navigation (département 3) est chargé des systèmes de radiocommunication air-sol et des systèmes de navigation. Il comprend :
- la division équipement sol (3 R), qui est chargée de la conception, de l'acquisition et du déploiement des systèmes au sol de navigation et de radiocommunication ;
- la division systèmes nouveaux de communication, navigation et surveillance, équipement de bord (3 E) est chargée de l'expertise technique et du suivi du développement des équipements de bord et des systèmes nouveaux de communication, navigation, surveillance et intégration air-sol.