Article (Arrêté du 8 juin 2001 modifiant l'arrêté du 30 mars 1989 relatif aux objectifs, contenus de l'enseignement et référentiel des capacités du domaine des mathématiques pour les brevets de technicien supérieur)

Art. 3. - La première session des brevets de technicien supérieur organisée conformément aux dispositions du présent arrêté aura lieu en 2003.