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Article (Arrêté du 20 avril 2001 portant organisation des sous-directions de la direction centrale du génie)

Article (Arrêté du 20 avril 2001 portant organisation des sous-directions de la direction centrale du génie)

Art. 1er. - Pour l'exercice des attributions telles que définies à l'article 4 de l'arrêté du 20 avril 2001 susvisé, la sous-direction études générales-pilotage comprend :

- le bureau prospective ;

- le bureau réglementation générale ;

- le bureau organisation-systèmes d'information ;

- le bureau pilotage.