Article (Liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie valable pour l'année 2001)
(Art. R. 123-45 du code de la sécurité sociale
et arrêté du 25 septembre 1998 modifié)
Abréviations utilisées
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 85 du 10/04/2001 page 5518
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La liste d'aptitude pour l'année 2001 aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale, publiée au Journal officiel de la République française du 12 janvier 2001, est complétée et rectifiée ainsi qu'il suit :