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Article (Décret n° 2001-1034 du 8 novembre 2001 modifiant le décret n° 91-46 du 14 janvier 1991 relatif au classement indiciaire de certains des personnels régis par le décret n° 91-45 du 14 janvier 1991 portant statuts particuliers des personnels ouvriers, des conducteurs d'automobile, des conducteurs ambulanciers et des personnels d'entretien et de salubrité de la fonction publique hospitalière)

Article (Décret n° 2001-1034 du 8 novembre 2001 modifiant le décret n° 91-46 du 14 janvier 1991 relatif au classement indiciaire de certains des personnels régis par le décret n° 91-45 du 14 janvier 1991 portant statuts particuliers des personnels ouvriers, des conducteurs d'automobile, des conducteurs ambulanciers et des personnels d'entretien et de salubrité de la fonction publique hospitalière)

Art. 1er. - L'article 1er du décret no 91-46 du 14 janvier 1991 susvisé est ainsi rédigé :

« Art. 1er. - Le classement indiciaire applicable au corps des agents chefs est fixé comme suit :

« Indices bruts :

« Agents chefs de 1re catégorie : 384-579 ;

« Agents chefs de 2e catégorie : 378-544. »