Article 2 (Arrêté du 7 avril 2003 portant organisation des sous-directions de l'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche)

Les sous-directions de la direction de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative, prévues à l'article 1er de l'arrêté du 7 avril 2003 susvisé, sont organisées comme suit :
A. - La sous-direction des politiques de jeunesse, constituée par :
- le bureau des centres de vacances et de loisirs ;
- le bureau de l'information, de la participation et des initiatives des jeunes ;
- le bureau des politiques éducatives territoriales ;
B. - La sous-direction de la vie associative et de l'éducation populaire, constituée par :
- le bureau des affaires administratives et financières ;
- le bureau de la promotion de la vie associative ;
- le bureau des échanges internationaux et des pratiques culturelles et sociales.