Article (Arrêté du 30 novembre 2001 portant nomination au Conseil national des universités)
Article (Arrêté du 30 novembre 2001 portant nomination au Conseil national des universités)
Par arrêté du ministre de l'éducation nationale en date du 30 novembre 2001, sont nommés membres au Conseil national des universités au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du 16 janvier 1992 modifié :